Marque expirée - Marque en non vigueur
LA Vieille côte
Numéro de dépôt :
3537756
Date de dépôt :
16/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2017
Présentation de la marque LA Vieille côte
Déposée le 16 novembre 2007 par SC vignobles Jean Queyrens et filsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA Vieille côte »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA Vieille côte est expirée depuis le 16 novembre 2017.
SC vignobles Jean Queyrens et fils a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51